Bienvenue sur Mjc-rhonealpes !
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») régissent l’utilisation du site accessible à l’adresse [mjc-rhonealpes.org] (ci-après dénommé le « Site »). Veuillez lire attentivement ces CGU avant d’utiliser le Site.
En utilisant le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve les CGU énoncées ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
1. Utilisation du Site web
1.1. Contenu du Site : Le contenu du Site est fourni à titre informatif uniquement. Il peut inclure des textes, des images, des vidéos et d’autres types de médias.
1.2. Accès et Disponibilité : Nous nous efforçons de rendre le Site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, nous ne pouvons garantir une disponibilité continue et ininterrompue du service.
1.3. Utilisation Autorisée : Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à la loi en vigueur et à ces CGU. Vous vous interdisez d’utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses, diffamatoires, offensantes ou nuisibles.
2. Propriété Intellectuelle
2.1. Droits d’Auteur : Le contenu du Site est protégé par les lois sur les droits d’auteur. Vous vous engagez à respecter ces droits et à ne pas reproduire, distribuer ou diffuser le contenu sans autorisation préalable.
2.2. Licence d’Utilisation : Sous réserve de votre respect des présentes CGU, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et révocable pour accéder et utiliser le Site.
3. Confidentialité
Nous collectons et utilisons vos données conformément à notre Politique de Confidentialité.
4. Responsabilité
Nous mettons en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données. Cependant, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
5. Limitation de Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.
6. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des éventuelles mises à jour.
7. Loi Applicable et Litiges
Les présentes CGU sont régies par les lois applicables. Tout litige découlant de l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux adéquats.
Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter via la section contact du site web.
